- Page 4

  • Ouverture de Kiosky cet été 2013 à Palavas les flots

    palavas-logo-ville.jpg

    image001.gif

    2301484282.2.jpg

    podcast


    Depuis samedi 29 juin jusqu’au dimanche 1er septembre 2013, Kyosky, la station services à la personne vous accueille sur la plage face à la Mairie de Palavas les flots, pour un bel été en toute accessibilité, sécurité et convivialité.

    Les services proposés sont :

    • Un accueil humain 
    • Un point hygiène avec deux véritables salles de bains, équipées ergo sanitaires 
    • Un espace nursery, équipé pour les enfants handicapés 
    • Un point biberon et chauffe plat pour bébé 
    • Un point info avec à disposition des journaux et des romans gratuits 
    • Un point secours avec armoire pharmacie, défibrillateur, extincteurs, couvertures,... 
    • Un point repos avec fauteuil et table de relaxation 
    • Un point boisson avec eau fraiche, café et thé à la menthe 
    • Un point dépannage avec caisse à outils, kit couture, compresseur air et boite bric à brac... 
    • Un point recharge électrique pour fauteuil roulant, téléphone, caméra 
    • Un point Tour de France pour le suivre à la télévision.

    Pour plus d’informations au sujet de Kyosky, n’hésitez pas à contacter M.Briand au 06.08.64.21.41.

  • Invitation soirée musicale à la 8ème Biennale Européenne d'Art Contemporain

    image001 (2).jpg

    2301484282.2.jpg

    podcast

    Désireux de rendre accessible au plus grand nombre « l’expérience de l’Art », l’association Le Manif a proposé comme thème de travail : « Dehors et de Rêves ».

    Sans délaisser les lieux traditionnels tels que les galeries et les lieux convenus d’exposition, l’association a désiré installer « Dehors » des espaces de « Rêves » proposés par des artistes.

    Il s’agissait donc de créer des œuvres pour des lieux couverts qui parleraient d’espace, d’évasion, de limites dépassées, d’imaginaires libérés et pour l’extérieur, d’installer des œuvres en liberté dans la ville afin de provoquer l’étonnement et l’interrogation d’un public surpris dans son quotidien par la rencontre avec l’insolite, l’imaginé, le rêve.

    Deux temps ont été envisagés :

    • le jour, expositions d'arts visuels (peinture, sculpture, installation in-situ, photographie, vidéo, art numérique, architecture, etc).
    • la nuit, manifestations d’arts vivants (cinéma, danse, musique, théâtre, performance, etc).

    Pour en découvrir plus sur l’évènement, veuillez découvrir le catalogue (Fichier PDF, 25,2Mo) de l’édition 2013 de la Biennale Européenne D’art Contemporain, initié par l’Association « Le Manif ».

    C’est dans le cadre de cette dernière que l’Association « Le Manif » vous invite à une ballade à travers un « paysages de bruits et de sons », le vendredi 12 juillet 2013 à 21h au Temple de Diane dans les Jardins de la Fontaine.

    N’hésitez donc pas à vous y rendre très nombreux !

  • Brèves sociales de juin 2013 de PREZIOSI-CECCALDI, Avocats associés

    2301484282.2.jpg

    podcast

    Prestations, allocations, indemnisations et dispositifs en faveur des personnes handicapées

    a) La Caisse Nationale de la Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) vient de publier le "Guide des éligibilités pour les décisions prises dans les maisons départementales des personnes handicapées". Ce guide téléchargeable sur le site de la CNSA (Fichier PDF, 1,6Mo) est un recueil des textes réglementaires qui déterminent les conditions d’éligibilité des personnes en situation de handicap aux droits et prestations décidés par les commissions des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH).

    b) Conformément aux règles du Code de l’action sociale et des familles, la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) et la Caisse nationale de l’Assurance Maladie (CNAM) ont signé une convention de partenariat le 24 mai 2013 afin d’articuler leurs politiques respectives d’accompagnement des personnes handicapées et des personnes âgées en perte d’autonomie. Cinq axes de travail sont identifiés comme prioritaires pour une période de trois ans jusqu’en décembre 2015:

    • la collaboration nécessaire au suivi des dépenses d’assurance maladie dans le champ médicosocial, 
    • l’amélioration de la connaissance des publics bénéficiaires et de leurs besoins,
    • la collaboration dans le cadre de travaux prospectifs,
    • la coordination de leurs actions relatives aux aides techniques (acquisition, bon usage, financement, observation des coûts), 
    • l’amélioration du suivi des personnes en perte d’autonomie accueillies à l’étranger.

    c) Le 6 juin 2013 à l’hôpital de Garches, Pascal JACOB, Président de Handidactique - I = MC2 a remis à Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé, et à Marie-Arlette CARLOTTI, ministre déléguée aux personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion un rapport sur le parcours de soins et de santé des personnes en situation de handicap.

    Selon les auteurs, les réponses aux problèmes identifiés dans le rapport sont « à notre portée, à condition que tous les acteurs du soin se mettent en mouvement ».

    Il s’agit « moins de susciter de nouveaux textes que de mieux utiliser les ressources existantes et de transformer les pratiques pour qu’elles soient mieux adaptées à l’objectif à atteindre : le juste soin, à mi-chemin entre les pratiques actuelles d’abandon et de renoncement, trop nombreuses, et la sur médicalisation qui rassure. »

    Le rapport invite tous les acteurs du soin et du champ du handicap « à mieux se connaître pour mieux travailler ensemble, ce qui commence par l’indispensable sensibilisation initiale », « à faire preuve d’imagination, notamment pour améliorer les outils de communication » et « à faire preuve de détermination pour régler des dysfonctionnements qui concernent du reste, au-delà des seules personnes handicapées, l’ensemble des patients. »

    Aides à la compensation du handicap : tierces personnes, aides humaines et techniques

    L’Arrêté du 24 mai 2013 relatif aux plafonds de ressources applicables à certains bénéficiaires des subventions de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) a été publié au Journal Officiel (JORF n°0125) du 1 juin 2013 page 9199.

    Les délibérations n° 2013-07, 2013-08, 2013-09 du 13 mars 2013 du conseil d’administration de l’Agence nationale de l’habitat fixent le montant maximal des aides de l’agence pouvant être attribuées aux propriétaires occupant, aux propriétaires bailleurs et aux locataires.

    Etudes, recherches sur les problématiques du handicap

    Un article du journal Le Monde, paru dans l'édition du 22.05.13, évoque la « double peine » des sanspapiers victimes d'accidents du travail. Selon le journal qui s’appuie notamment sur une enquête de Médecins du monde, réalisée en 2009, les travailleurs en situation irrégulière qui effectuent souvent les tâches les plus dangereuses sont davantage exposés aux risques professionnels, et ne bénéficient d'aucune protection sociale.

    « Dans douze pays d'Europe, 8% des sans-papiers affirment avoir été victimes d'un accident du travail dans leur pays d'accueil. Les sans-papiers sont bien plus exposés aux accidents que les travailleurs réguliers. Sur les chantiers du BTP, dans les cuisines des restaurants, ils travaillent souvent aux postes les plus dangereux, sans bénéficier d'aucune protection sociale. (…) par ignorance ou sous la menace de leur employeur, la plupart se soignent en silence. »

    La loi française sur l’indemnisation des accidents du travail s'applique à tous, y compris aux étrangers quelle que soit leur situation de séjour en France. « Mais pour les sans-papiers, sans accompagnement, la démarche est extrêmement difficile. C'est parfois une véritable enquête qu'il faut entreprendre ».

    Manifestations et actualités dans le monde du handicap

    a) Les journalistes François BEGUIN et Laetitia CLAVREUL ont recueilli les propos de l'épouse de Vincent Lambert dont le mari, 37 ans, « est dans un état « pauci-relationnel », un état végétatif chronique, depuis un accident de la route », en 2008.

    Le 10 avril 2013, l’équipe médicale a arrêté d’alimenter et d’hydrater de manière limitée Vincent Lambert dans le cadre d'une procédure collégiale prévue par la loi Leonetti. Le 11 mai, le Tribunal Administratif, saisi par les parents et deux de ses frères et sœurs, en a décidé autrement et a ordonné la reprise de l’alimentation et de l’hydratation.

    Son épouse indique qu’ « Au niveau médical, nous sommes allés jusqu'au bout pour faire avancer son état cognitif. Il a été pris en charge en 2009 au centre d'éveil de Berck [Pas-de-Calais] pendant trois mois et demi. Aucun signe n'a été détecté. En 2011, il a été diagnostiqué en « état de conscience minimal plus » au centre de recherche sur le coma (Coma Science Group) de Liège, en Belgique, dans le service du professeur Laureys. On nous a laissé entendre qu'il n'y aurait pas d'évolution possible. »

    Concernant la décision d’arrêt de nutrition et d’hydratation partielle, elle indique qu’elle n’a pas donné « un accord, j'ai accepté la décision médicale après avoir témoigné auprès des médecins de ce que je connaissais de Vincent. Je l'ai acceptée parce que j'ai compris qu'il n'y aurait pas de retour de Vincent à la conscience. Sa souffrance est reconnue par tout le corps médical et par un professeur d'éthique. C'est aussi une souffrance pour moi de le voir partir. Mais, comparé à ce qu'il peut endurer, ça ne peut pas être mis dans la balance. Le laisser partir est la dernière preuve d'amour que je pouvais lui apporter. »

    Cette affaire s’inscrit dans un débat toujours en cours en France sur cette question.

    b) Nathalie BENOIT, atteinte d’une maladie chronique et championne du monde de Handi-aviron a décidé de parcourir à la rame les 1000 km qui séparent Marseille de Paris. Son périple peut être suivi et encouragé sur son site : www.plmalarame.com

  • Brèves juridiques de juin 2013 de PREZIOSI-CECCALDI, Avocats associés

    2301484282.2.jpg

    podcast

    Actualité du dommage corporel et de l’indemnisation

    • Première décision :

    La première a été prononcée en date du 9 avril dernier par le Tribunal de grande instance de Marseille (2ème chambre civile, RG n° 11/12273) qui avait à statuer sur les conséquences dommageables d’un très grave accident de la circulation ayant occasionné à un homme de 46 ans, en raison d’un polytraumatisme associant, notamment, un traumatisme rachidien (fracture de la 4ème et de la 5ème vertèbre dorsale) et orthopédique, une paraplégie flasque.

    Parmi les chefs de préjudice correctement indemnisés, on peut d’abord signaler les frais de logement adapté au titre desquels le Tribunal a condamné l’assureur adverse (la MATMUT) à rembourser les frais de location et d’aménagement (dans l’urgence) d’un 1er logement plus accessible ainsi que les frais d’hypothèque, notariés et d’adaptation d’un 2nd logement (maison de plain-pied), outre le surcoût financier résultant du différentiel entre les mensualités des prêts souscrits pour le logement appartenant à la victime avant l’accident et son logement actuel, surcoût qui, à lui seul, a été chiffré à hauteur de 129 324, 88 €.

    Le Tribunal nous a aussi suivis pour ce qui concerne les frais de véhicule adapté en jugeant que l’acquisition par la victime d’un véhicule de dimensions plus importantes que celles de son ancienne voiture était justifiée dans la mesure où le chargement du fauteuil roulant et des autres matériels indispensables lors des déplacements nécessitait un véhicule suffisamment spacieux ; une somme globale (surcoût d’acquisition et renouvellement tous les cinq ans) de 158 194, 18 € est ici allouée.

    L’évaluation des besoins en tierce personne est également satisfaisante, et ce, à un plus d’un titre. D’une part, le Tribunal a accordé à la victime trois heures d’assistance quotidienne supplémentaires par rapport aux conclusions de l’expert médical, portant le volume horaire journalier à 10 h 30. D’autre part, le tarif horaire de 20 € retenu pour le futur est convenable compte tenu du marché local, d’autant que les juges ont refusé de distinguer, à cet égard, entre la tierce personne active et la tierce personne de sécurité. Au final, une rente mensuelle indexée de 16 130, 26 € est accordée (déduction faite de l’allocation tierce personne dont bénéficie la victime).

    Parmi les préjudices extra-patrimoniaux, on peut relever l’indemnisation du préjudice sexuel, fixée à 40 000 € ainsi que celle du préjudice d’établissement, lié à la nécessité pour notre client et son épouse de renoncer à un projet d’adoption pour lequel ils avaient obtenu un agrément peu de temps avant l’accident et qui est réparé par une indemnité de 30 000 €.

     

    • Deuxième décision :

    La deuxième décision a été rendue le 22 mai 2013 par le Tribunal de grande instance de Montpellier (2ème chambre, section B, RG n° 12/00912). Elle concerne un jeune homme de 26 ans, paraplégique à la suite d’un terrible accident de la route provoqué par son frère après une perte de contrôle du véhicule au sein duquel la victime avait pris place en qualité de passager.

    S’agissant des préjudices patrimoniaux, à côté du remboursement des frais de permis de conduire adapté (820 €) qui était ici contesté par MACIFILIA, on retiendra surtout l’indemnisation de l’assistance par tierce personne opérée sur la base d’un coût horaire réaliste et objectif de 21 € et ce, tant pour les arrérages échus depuis le retour à domicile que pour les besoins futurs en tierce personne à propos desquels l’assureur n’offrait que 15 € de l’heure.

    En ce qui concerne les préjudices extrapatrimoniaux, il faut d’abord noter l’indemnisation du préjudice esthétique temporaire, poste de préjudice souvent occulté, qui est ici fixée à 3 000 €. Les souffrances endurées (évaluées à 6/7 par l’expert médical) retiennent ensuite l’attention car indemnisées correctement à hauteur de 40 000 €, tout comme le déficit fonctionnel permanent (fixé à 85 %) et qui est réparé au moyen d’une indemnité de 382 500 €. Signalons enfin les préjudices sexuels et d’établissement, au titre desquels l’assureur est respectivement condamné à des sommes de 35 000 € et 25 000 €.

     

    • Dernière décision :

    La dernière décision émane également du Tribunal de grande instance de Marseille (1re chambre civile, 23 mai 2013, RG n° 11/03887). Elle est doublement intéressante.

    En 1er lieu, cette décision consacre la responsabilité civile d’un établissement de soins au sein duquel une mère de famille de 55 ans a développé une paraplégie à la suite d’une intervention chirurgicale en lien avec une hernie discale lombaire.

    Le Tribunal, relayant en cela le rapport d’expertise judiciaire, retient en effet à l’encontre de cet établissement un défaut de surveillance de la patiente (notamment du personnel infirmier) qui est à l’origine du retard dans sa prise en charge et, partant, de ses préjudices.

    Le 2nd motif de satisfaction tient aux indemnités réparatrices octroyées au premier rang desquelles les 21 € retenus par les juges au titre de l’assistance par tierce personne (6 heures 30 par jour), sans distinction entre les arrérages échus et à échoir. De ce chef, pour le futur, c’est une rente annuelle de 49 822, 44 €, équivalant à un capital de 993 808, 21 € qui est allouée. Le Tribunal accepte ici aussi d’indemniser le préjudice esthétique temporaire (à hauteur de 5 000 €) ; quant au déficit fonctionnel permanent (70 %), il est réparé au moyen d’une indemnité de 210 000 €.


    Réparation intégrale et autres principes d’indemnisation

    Par une décision rendue le 16 mai dernier (2ème chambre civile, L’argus de l’assurance, 7 juin 2013), la Cour de cassation a rappelé que les victimes d’infractions pénales souhaitant être indemnisées par la Commission d’indemnisation des victimes d’infractions pénales (CIVI) doivent remplir une condition de gravité. En effet, l’article 706-6 du Code de procédure pénale énonce que la victime doit avoir subi une atteinte entraînant une incapacité permanente (autrement dit, elle doit conserver des séquelles de l’infraction) ou une incapacité totale de travail égale ou supérieure à un mois. Il s’agit là d’un critère, certes alternatif, mais rigoureusement appliqué par les Juridictions.


    Responsabilité médicale

    Le médecin est responsable du suivi de ses prescriptions. Ainsi en a décidé la Cour de cassation dans un récent arrêt (1re chambre civile, 16 mai 2013, L’argus de l’assurance, 7 juin 2013). Les faits soumis à l’appréciation de la Cour suprême étaient les suivants. Un gynécologue est assigné en responsabilité civile par une de ses patientes, pour avoir tardé à diagnostiquer une phlébite cérébrale à la suite de son accouchement. Il est condamné à indemniser la victime, solidairement avec son assureur (MACSF). Tous deux se retournent alors contre l’anesthésiste, lui reprochant de ne pas avoir lui-même diagnostiqué la pathologie alors que la patiente lui avait signalé ses maux. Ce recours est rejeté en appel, les juges du 2nd degré estimant que le diagnostic de la phlébite incombait uniquement à l’obstétricien, « seul compétent pour contrôler les suites de l’accouchement ». La Cour de cassation censure cette analyse et retient la responsabilité de l’anesthésiste aux motifs que ce dernier, qui avait « prescrit un neuroleptique pour soulager la patiente, aurait dû s’informer de l’effet de ce traitement, notamment aux fins de déterminer, en collaboration avec le gynécologue obstétricien, si ces troubles étaient en lien avec l’anesthésie ou avec l’accouchement, ce qui aurait pu permettre un diagnostic plus précoce ». Elle ajoute que « lorsque plusieurs médecins collaborent à l’examen ou au traitement d’un patient, chacun d’eux doit assurer un suivi de ses prescriptions afin d’assumer ses responsabilités personnelles au regard de ses compétences ». Dont acte.


    Droits des victimes (assurances et accidents du travail)

    La garantie d’un assureur doit être sollicitée dans un délai de 2 ans à compter de la date de survenance du sinistre, sous peine de prescription, étant encore précisé qu’une demande expresse de paiement de l’indemnité prévue au contrat (par l’assuré ou son Conseil) ou la désignation d’un expert (médical, architectural, comptable…) ont un effet interruptif.

    La Cour de cassation (2ème chambre civile, 18 avril 2013, L’argus de l’assurance, 17 mai 2013) vient de rappeler que l’assureur est tenu à cet égard d’une obligation d’information et de conseil lui imposant de mentionner clairement dans sa police l’existence de cette prescription biennale ainsi que ses différentes causes d’interruption. A défaut, la prescription ne pourra pas être opposée à l’assuré. 


    Source : PREZIOSI-CECCALDI, Avocats associés

  • Chorale de l'APF du Gard : une représentation réussie !

    IMG_0534.JPG

    2301484282.2.jpg

    podcast

    Débuté en octobre 2012, l'atelier chorale permet à une dizaine de membres de se rassembler deux mercredis après-midi par mois dans les locaux de la délégation, de 14h30 à 16h.

    Sous la direction de Béatrice Kowalska, c'est avec plaisir que toute l'équipe des « Asymétrique » a eu le privilège de se dévoiler au public lors de leur première représentation, le vendredi 21 juin 2013, à la Maison du Protestantisme.

    Accompagnés des « Christifiors et de « Tutti Canti », nos membres ont eu le bonheur de partager un moment fort en émotion avec un public présent et attentif.

    Un moment qui restera sans aucun doute dans la mémoire de notre groupe, qui sera enchanté d'accueillir de nouveaux membres lors de la rentrée 2013.

    Vous aimez chanter ? Alors, n'hésitez plus et venez nous rejoindre dès la rentrée !

    IMG_0540.JPG IMG_0546.JPG IMG_0550.JPG